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Blessures involontaires - Article par Maître Franck Cohen
Blessures involontaires : que faut-il savoir ? Comment le Code pénal définit-il les blessures involontaires ? Quelles sont les circonstances aggravantes en cas de blessures involontaires ? Quelles sont les peines encourues pour blessures involontaires ? Les [...]

Stationnement abusif - Article par Maître Franck Cohen
Le stationnement gênant , mais également le stationnement dangereux et le stationnement abusif, sont définis dans le Code de la route . Alors qu’est-ce que le stationnement abusif ? Au bout de combien de temps un stationnement est-il considéré comme abusif ? [...]

Droit routier : qu'est-ce que c'est ? Article par Maître Franck Cohen
Qu’est-ce que comprend le droit routier , et pourquoi est-il intéressant de faire appel à un avocat spécialiste en droit routier ? Explications. Le droit routier, qu’est-ce que c’est ? Le droit routier, ou droit de la circulation routière , est un domaine [...]

Faux contrôle technique - Article par Maître Franck Cohen
Vous avez fabriqué un faux contrôle technique pour vendre votre véhicule ? Que risquez-vous exactement ? Ou, au contraire, vous êtes victime d’un contrôle technique falsifié, est-ce qu’il existe des recours ? Réponses. Qu’est-ce qu’un faux contrôle technique [...]

Suspension de permis pour usage de stupéfiant - Franck Cohen
Votre permis de conduire a été suspendu pour usage de stupéfiants ? Combien de temps va durer cette suspension suite à l’infraction du Code de la route ou au délit ? Quels sont les recours possibles pour récupérer son permis ? Réponses. Suspension du permis [...]

Excès de lenteur - Article par Maître Franck Cohen
Peut-on être sanctionné si l’on roule trop lentement sur l’autoroute alors que la circulation est fluide ? Que risque-t-on comme sanctions, contraventions ou amendes ? Réponses. Peut-on se faire verbaliser pour excès de lenteur ? Rouler lentement est-il une [...]

Voie pour véhicules lents - Article par Maître Franck Cohen
Votre véhicule ne peut pas rouler à plus de 60 km/h en montée sur autoroute ou voie express ? Il est alors considéré comme un véhicule lent. Quelles règles doit-il respecter pour pouvoir circuler sur les routes et autoroutes ? Explications. Véhicule lent : [...]

Vitesse minimum - Article par Maître Franck Cohen
Nous connaissons tous les vitesses maximales autorisées, mais quelle est la vitesse minimale de sécurité sur l’ autoroute ? Est-il possible d’être sanctionné pour excès de lenteur ? Réponses. Que dit le Code de la route sur la vitesse minimale sur l’autoroute [...]

Carte gris aux deux noms - Article par Maître Franck Cohen
Lorsque l’on est deux propriétaires d’une même voiture, comment se passe la cotitularité de la carte grise ? Est-il possible d’y mentionner deux noms, afin de ne pas rouler sans carte grise à son nom ? Cotitulaire de carte grise : les conditions Une carte [...]

Tolérance aux excès de vitesse - Article par Maître Franck Cohen
Quelle est la marge de tolérance des radars en cas de contrôle pour une infraction d’ excès de vitesse ? À partir de quelle vitesse un radar flashe-t-il ? Réponses. La tolérance des radars fixes Quelle est la tolérance d’un radar fixe, quelle est sa marge d’ [...]